Que signifie Caveat Emptor dans l’immobilier ?

L’achat ou la vente d’une maison peut être assez déroutant en soi, avant d’introduire une phrase inconnue. Une phrase que vous pouvez rencontrer est « caveat emptor ». Ici, nous décrirons ce que signifie caveat emptor dans les transactions immobilières et les risques qui peuvent accompagner ces ventes de maisons.

Caveat emptor est une expression latine qui se traduit par « que l’acheteur se méfie » en anglais. Dans l’immobilier, c’est similaire à l’idée d’acheter une maison qui est vendue telle quelle. Caveat emptor signifie que l’acheteur obtient ce qu’il obtient, même s’il présente des défauts majeurs. Si des problèmes inconnus surviennent après la vente, le vendeur n’en est pas responsable, laissant l’acheteur sur le crochet.

Cela dégage la responsabilité du vendeur et fait savoir à l’acheteur qu’il achète la propriété à sa discrétion. Cependant, dans la plupart des États, les vendeurs sont tenus de divulguer tous les problèmes connus avec la propriété. Là où caveat emptor était autrefois la norme à l’échelle nationale, cette tendance a changé au cours des dernières décennies.

Avertissement Emptor Vs. Avertissement du vendeur

Le contraire de caveat emptor est caveat venditor, ou « que le vendeur se méfie ». Dans certains cas, caveat venditor est devenu plus répandu que caveat emptor. La tendance devant les tribunaux dans certains États se concentre sur la protection de l’acheteur, de sorte que le vendeur peut avoir besoin de prendre des mesures supplémentaires pour se protéger.

Si vous êtes le vendeur, vous protéger commence par divulguer tout ce que vous avez fait avec la propriété ou tout problème lié à la propriété. Cela comprend les réparations effectuées, les défauts de propriété ou les conflits de propriété potentiels. Il est préférable de trop divulguer, car vous préférez trop en révéler plutôt que d’avoir des ennuis juridiques.

Caveat emptor signifie que les acheteurs doivent faire preuve de diligence raisonnable lors de l’achat d’un bien immobilier. Si un problème dont ils n’étaient pas au courant survient après l’achat de la propriété, ils en sont responsables. Alors que c’était la norme aux États-Unis pendant de nombreuses années, certains États s’opposent à la tendance en faveur des acheteurs.

Dans de nombreuses ventes, le vendeur a plus d’informations sur la propriété. En économie, on parle d’« asymétrie d’information ». Étant donné que le vendeur connaît mieux l’état de la propriété que l’acheteur, les tribunaux ont commencé à se ranger du côté des acheteurs.

De nombreux tribunaux ont statué que la propriété est assortie d’une garantie implicite lorsque le vendeur la met en vente. L’implication est qu’en mettant la maison en vente, le vendeur dit que la maison est apte à la vente. Cela est particulièrement vrai si le vendeur est l’entrepreneur qui a construit la propriété.

Par exemple, si le vendeur a mal installé un système de climatisation, puis vous a vendu la propriété, le vendeur pourrait en être responsable. Si vous deviez engager un entrepreneur qui pourrait prouver que le système a été mal installé ou mal dimensionné, vous pourrez peut-être convaincre le tribunal de statuer en votre faveur.

Certains États sont plus indulgents que d’autres sur ce que les vendeurs doivent divulguer. Dans les zones où le caveat emptor est toujours la norme, les acheteurs doivent redoubler de prudence. Le défaut des vendeurs de divulguer les problèmes d’une propriété pourrait entraîner de mauvaises surprises à l’avenir.

Si vous êtes l’acheteur, il est essentiel de prendre les mesures appropriées pour vous assurer que vous êtes au courant de tous les défauts de propriété. Lisez et analysez les déclarations du vendeur. Regardez à travers les zones où ils notent des défauts ou des dommages de vos propres yeux. S’il y a une petite quantité de dommages visibles, supposez qu’il pourrait y avoir beaucoup plus de dommages hors de vue, surtout s’il s’agit de pourriture ou de moisissure.

Engagez un inspecteur du logement réputé et lisez le rapport d’inspection. Lors de votre inspection, testez chaque prise murale, tous les interrupteurs électriques et tous les appareils venant avec la maison. Testez toutes les sources d’eau, les toilettes et les canalisations. Déplacez les tapis et les tentures murales pour voir s’ils ne cachent rien de disgracieux.

Si quelque chose se passe, demandez à l’inspecteur à ce sujet. Voir ce qu’ils recommandent. Si vous soupçonnez toujours un problème, parlez-en à votre agent immobilier. Vous pouvez utiliser ce problème comme levier pour négocier un prix inférieur.

Bien que tous les États autorisent les ventes de caveat emptor, leur maintien est une autre chose. De nombreux États n’appliquent plus le caveat emptor dans tous les cas. Il y a une tendance générale dans l’immobilier résidentiel à protéger l’acheteur. La courte liste des États qui penchent vers caveat emptor est :

• Alabama
• Arkansas
• Géorgie
• Dakota du nord
• Virginie
• Wyoming

En dehors de ces États, le caveat emptor peut ne pas tenir devant les tribunaux. Chaque État a des lois différentes, alors faites des recherches et discutez avec votre agent immobilier des risques que vous pourriez prendre avant d’acheter.

La protection la plus courante pour les acheteurs de maison est la divulgation de clôture. En fait, c’est aussi une protection pour les vendeurs à domicile. Une divulgation de clôture est un document juridique dans lequel le vendeur énumère les dommages connus, les défauts, les réparations et les préoccupations concernant la maison.

Dans les États où le caveat emptor est plus la norme, une divulgation de clôture est un document essentiel pour informer l’acheteur des risques. Si la mise en garde du vendeur (vendeur, méfiez-vous) est plus répandue, la divulgation complète de tous les problèmes avec une maison protégera plus probablement le vendeur devant les tribunaux.

À part une divulgation finale, la seule chose qui vous protège, c’est vous-même. Posez beaucoup de questions au vendeur ou à son agent et enregistrez les réponses. Renseignez-vous sur l’état du toit. Demandez si le sous-sol a déjà été inondé ou s’il y a des problèmes de moisissure. Surtout dans les zones où le caveat emptor est typique, les acheteurs doivent se défendre eux-mêmes.

Caveat emptor est le principe que les acheteurs doivent surveiller par eux-mêmes. Des précautions appropriées doivent être prises pour être certain qu’il n’y a pas de défauts majeurs dans la propriété. Même si de plus en plus d’États s’éloignent du caveat emptor, les acheteurs doivent faire preuve de diligence raisonnable avant d’acheter une propriété.

Si vous êtes un acheteur, en particulier dans un état où le caveat emptor est la norme, vous devez enquêter activement sur la propriété et interroger le vendeur. Soyez méticuleux. L’achat d’une maison est un achat énorme. La dernière chose que vous souhaitez est de découvrir un défaut majeur quelques mois après la fermeture de la maison. Même si vous êtes légalement dans votre droit, traduire le vendeur en justice coûte cher et prend du temps.

Prêt à devenir propriétaire ? Faites une demande d’approbation de prêt hypothécaire dès aujourd’hui.